MODALITÉS DE COMMUNICATION ET DE VOTE

Modalités de communication et de vote

 

POUR DEMANDER LA PAROLE

Pour demander de prendre la parole, un membre doit utiliser la fonction « main levée » et attendre que le président lui accorde la parole. Il doit alors ouvrir son microphone.

 

PROPOSITION (ADOPTION D’UNE RÉSOLUTION)

 
Pour chacune des propositions (résolutions) à adopter lors de l’assemblée, le président demande la présentation et l’appui de la proposition (un proposeur et un appuyeur). Les membres présents ayant droit de vote utiliseront la fonction « main levée » afin de se manifester pour la présentation (proposeur) ou l’appui (appuyeur) à la proposition.
 

APPROBATION D’UNE RÉSOLUTION ET VOTE

  • Approbation par acclamation et choix du mode de votation

 
Pour chacune des propositions, le président demande à l’assemblée si un membre présent demande le vote ou s’oppose à la proposition. S’il le juge à propos, le président peut lui-même, de sa propre initiative, demander un vote à main levée ou un vote secret.
 
Si personne ne demande le vote ou ne s’oppose à la proposition, le président déclare la résolution adoptée par acclamation.
 
S’il y a demande de vote ou opposition, le président invite l’assemblée à procéder au vote à main levée, à moins que le demandeur ait proposé un vote secret. Dans ce dernier cas, le président peut inviter l’assemblée à procéder immédiatement au vote secret ou demander un vote préalable sur la proposition de vote secret.
 

  • Vote ordinaire (à main levée)

 
Le vote à main levée s’exprime par la fonction « main levée » disponible dans la plateforme de visioconférence ZOOM. Les membres ont alors un temps déterminé pour enregistrer leur appui à la proposition. Lorsque les membres ont procédé au vote, le secrétaire procède au décompte et l’annonce verbalement au président. Le président annonce officiellement le résultat du vote à l’assemblée.
 

  • Vote secret

 
Le vote secret s’exprime par la fonction sondage de la plate-forme Zoom, qui sera alors activée. Le gestionnaire de la plateforme (organisme indépendant) procédera au décompte des voix exprimées et transmettra le résultat du scrutin secret au président. Le président annonce officiellement le résultat du vote à l’assemblée.